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Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent L'Atelier Rose. Nous gérons cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes pour vous offrir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). L'Atelier Rose est une boutique propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.
Ces Conditions de service (les « Conditions de service » ou « Conditions »), ainsi que toutes les politiques y afférentes, décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.
Veuillez prendre le temps de lire attentivement ces Conditions de service. Elles contiennent des informations importantes sur vos droits et couvrent des points essentiels comme nos clauses de non-responsabilité et nos limitations de responsabilité.
En visitant ou en utilisant nos Services, vous acceptez simplement d’être lié(e) par ces Conditions de service et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de confidentialité, nous vous demandons de ne pas utiliser nos Services.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions de service, vous confirmez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence. Vous nous donnez également votre accord pour permettre à toute personne mineure sous votre responsabilité d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez ou gérez.
Pour utiliser nos Services, y compris pour naviguer sur notre boutique ou acheter nos produits, il pourrait vous être demandé de fournir certaines informations, comme votre adresse e-mail et des détails de facturation, de paiement et d’expédition. Nous vous demandons de garantir que toutes les informations que vous nous fournissez sont correctes, à jour et complètes.
Vous êtes responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités qui s’y déroulent. Nous vous rappelons que vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait de notre mieux pour vous offrir une représentation la plus fidèle possible de nos produits et services dans notre boutique. Cependant, gardez à l'esprit que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent varier légèrement en fonction de l’appareil que vous utilisez et de ses réglages.
Nous ne pouvons malheureusement pas garantir que l’apparence ou la qualité des produits que vous achetez correspondra exactement à toutes vos attentes ou à ce qui est décrit dans notre boutique.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment et de limiter les quantités de tout produit que nous offrons.
SECTION 3 – COMMANDES
Quand vous passez une commande, vous faites une proposition d’achat. L'Atelier Rose se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion et pour quelque raison que ce soit. Votre commande est considérée comme acceptée uniquement après que L'Atelier Rose vous a envoyé une confirmation. Nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant d’accepter votre commande.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car il se pourrait que nous ne soyons pas en mesure de l'annuler après son acceptation. Si jamais nous devions refuser, modifier ou annuler une commande, nous essaierons de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous confirmez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix final facturé sera celui en vigueur au moment où vous passez la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire, les prix n'incluent pas les taxes, les frais d’expédition et de manutention, ou les frais de douane/importation.
Les prix affichés dans notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés ailleurs. Nous pouvons occasionnellement proposer des promotions spécifiques qui seront régies par des conditions générales d’utilisation distinctes. En cas de désaccord, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous vous engagez à nous fournir des informations d’achat, de paiement et de compte qui sont actuelles, complètes et exactes pour tous vos achats. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte (y compris votre adresse e-mail, numéros de carte de crédit et dates d’expiration) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous confirmez que : (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser cette carte pour l’achat, (iii) les montants seront honorés par votre établissement bancaire, et (iv) vous paierez les montants facturés aux prix affichés, y compris les frais applicables (expédition, taxes, etc.).
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais d’expédition que nous vous indiquons sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Le risque de perte des produits vous est transféré dès que nous les remettons au transporteur.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services (y compris nos marques, textes, images, graphiques, avis, vidéos, etc, ainsi que leur conception et leur organisation) sont la propriété de L'Atelier Rose, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser le matériel des Services sans notre accord écrit préalable. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici sont réservés à L'Atelier Rose.
Les noms, logos et slogans de L'Atelier Rose sont nos marques déposées. Vous ne devez pas les utiliser sans notre accord écrit préalable. Les noms et logos de Shopify sont des marques déposées de Shopify.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Dans le cadre des Services, vous pourriez avoir accès à des outils offerts par des tiers (que nous ne surveillons ni ne contrôlons).
En utilisant ces outils, vous acceptez simplement que nous fournissions l’accès à ces outils « en l’état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie ni approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation des outils facultatifs de tiers.
Toute utilisation de ces outils est entièrement sous votre responsabilité. Vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions offertes par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrions également proposer de nouvelles fonctionnalités à l’avenir. Celles-ci seront considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions de service.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Nos Services peuvent contenir des liens vers des sites web gérés par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites. Si vous décidez de quitter nos Services pour y accéder, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à des sites web de tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services ou contenus sur ces sites. Veuillez bien lire les politiques des tiers avant toute transaction.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
L'Atelier Rose est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont réalisés directement avec L'Atelier Rose. En utilisant les Services, vous acceptez simplement que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et L'Atelier Rose, y compris tout dommage ou perte résultant des produits. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify de toute réclamation découlant de vos achats et de vos transactions avec L'Atelier Rose.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons sont soumises à notre Politique de confidentialité.
Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, que vous pouvez consulter ici. En utilisant nos Services, vous confirmez que vous avez pris connaissance de ces politiques.
Puisque les Services sont hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite certaines informations pour vous fournir et améliorer ses services. Les informations que vous nous soumettez seront partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers, potentiellement situés dans d’autres pays, afin de vous fournir les Services.
L’Atelier Rose s’engage à respecter la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) et à traiter vos données de manière confidentielle et sécurisée.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE
Si vous nous soumettez des idées, des suggestions, des avis, des propositions ou d’autres contenus (collectivement appelés « Retour d’expérience »), vous nous donnez la permission (une licence) d’utiliser, de reproduire, de modifier, de publier et de distribuer ce Retour d’expérience sur n’importe quel support et pour n’importe quelle fin (y compris commerciale). Nous pourrions, par exemple, utiliser ce droit pour améliorer nos Services.
Vous confirmez également que (i) vous possédez tous les droits nécessaires sur ce Retour d’expérience ; (ii) vous avez divulgué toute compensation reçue en échange de ce Retour d’expérience ; et (iii) votre Retour d’expérience est conforme aux présentes Conditions. Nous n’avons aucune obligation (1) de garder votre Retour d’expérience confidentiel, (2) de vous verser une compensation, ou (3) de vous répondre.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller ou supprimer les Retours d’expérience que nous jugeons inappropriés ou qui violent la propriété intellectuelle ou ces Conditions.
Vous acceptez que votre Retour d’expérience ne viole aucun droit de tiers (droit d’auteur, marques, etc.) et qu’il ne contienne aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant. Vous êtes seul(e) responsable de tout Retour d’expérience que vous faites et de son exactitude.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs, des inexactitudes ou des omissions (concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais d’expédition, la disponibilité, etc.). Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou mettre à jour les informations, ou même d’annuler des commandes, si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder à nos Services et les utiliser qu’à des fins licites. Vous ne pouvez pas les utiliser, directement ou indirectement, pour : (a) des fins illégales ou malveillantes ; (b) violer des réglementations locales ou nationales ; (c) enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ; (d) harceler, abuser, insulter ou nuire à quiconque ; (e) transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) envoyer du « spam » ou des sollicitations similaires ; (g) usurper l’identité d’une autre personne ; ou (h) adopter toute autre conduite qui pourrait nuire à L'Atelier Rose, Shopify ou aux utilisateurs.
De plus, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ; (b) reproduire, vendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter les informations personnelles d’autres personnes ; ou (d) interférer avec les fonctions de sécurité des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment si nous estimons que vous avez enfreint ces Conditions.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin à cet accord ou à votre accès aux Services à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Vous resterez alors responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation.
Les sections relatives à la Propriété intellectuelle, au Retour d’expérience, à la Résiliation, à la Clause de non-responsabilité des garanties, à la Limitation de responsabilité, à l’Indemnisation, au Droit applicable et à la Politique de confidentialité continueront à s’appliquer après la résiliation.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les informations présentées via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. Si vous vous fiez à ces informations, vous le faites strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de cette confiance.
SAUF MENTION EXPRESSE DE L'Atelier Rose, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES » POUR VOTRE USAGE, SANS AUCUNE GARANTIE de quelque nature que ce soit (y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier). Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d’erreurs.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS L'Atelier Rose, nos partenaires, employés, affiliés, agents, contractants, fournisseurs de services ou concédants, ni ceux de Shopify, NE DOIVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES de toute blessure, perte ou dommage (direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris les pertes de profits ou de données) résultant de votre utilisation des Services ou de tout produit obtenu par leur intermédiaire. Ceci s'applique même si nous avons été avertis de la possibilité de tels dommages.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité L'Atelier Rose, Shopify, et nos affiliés, en cas de pertes, dommages, responsabilités ou réclamations (y compris les frais d’avocat raisonnables) payables à un tiers et découlant de : (1) votre violation des présentes Conditions de service, (2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services.
Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable. Vous coopérerez à la défense des réclamations, notamment en fournissant les documents pertinents.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition de ces Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable sera considérée comme supprimée de ces Conditions, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions ou n’appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de service, ainsi que toute politique ou règle publiée par nous, constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous concernant votre utilisation du Service.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder cet Accord ou vos droits et obligations sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons, en revanche, transférer, céder ou déléguer ces Conditions et nos droits sans votre consentement ni notification.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services doivent être régis et interprétés conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Paris (France).
SECTION 22 – TITRES
Les titres utilisés dans cet accord le sont uniquement par souci de commodité et n’ont pas pour effet de limiter ou d’affecter ces Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service sur cette page à tout moment.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service. Il vous incombe de vérifier régulièrement. Nous vous informerons de toute modification importante conformément à la législation applicable. Le fait de continuer à utiliser les Services après la publication des modifications constitue une acceptation de ces dernières.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à l’adresse : hello@latelierrose.store.
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :
Nom commercial : L’Atelier Rose, Sophie Berthelot EI
Email : hello@latelierrose.store
Siège : 4 rue Louis Morard, 75014 Paris, France
Téléphone : non disponible
Numéro de SIRET : 99213283700012
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable